Commune d'OBERBRONN

Commune d'OBERBRONN

Les arrêtés municipaux

Autorisation d’Occupation du Domaine Public pour la SARL KONUKArrêté Municipal n° 089/2024 relatif
La SARL KONUK est autorisée à poser une benne devant le 25 rue Principale à....lire la suite
Arrêté municipal permanent n° 081/2024 portant modification des limites de l’agglomération d’OBERBRONN (sur la R.D. 242)
Les limites de l'agglomération d'Oberbronn sont modifiées à partir du PR 4 + 819 m....lire la suite
Arrêté municipal permanent n° 080/2024 portant modification des limites de l’agglomération d’OBERBRONN (sur la R.D. 28)
Les limites de l'agglomération d'Oberbronn sont modifiées à partir du PR 13 + 476 m....lire la suite
Arrêté municipal n° 074/2024 portant réglementation de la circulation
L'arrêté municipal n° 074/2024 établit une réglementation de la circulation sur la RD28 du 2....lire la suite
Arrêté municipal n° 075/2024 relatif à l’autorisation d’occupation du domaine public
Par l'arrêté municipal n° 075/2024, M. Paquet est autorisé à ériger un échafaudage devant son....lire la suite
Arrêté Municipal n° 058/2024 portant Autorisation d’organiser un vide-grenier, le 12 mai 2024
L'association En Oberbronn Culture et Patrimoine organise un vide-grenier le 12 mai prochain.....lire la suite
Arrêté Municipal N° 072/2024 d’Autorisation d’Occupation du Domaine Public
La municipalité autorise la SARL KONUK à installer une benne devant le 25 rue Principale,....lire la suite
Arrêté municipal n° 064/2024 portant réglementation de la circulation
Rue Gelders à Oberbronn fermée pour travaux, du 10 au 12 avril.....lire la suite
Arrêté Municipal N° 054/2024 – Règlementation de la circulation
Circulation interdite rue du Tribunal le 03 avril 2024, de 07h30 à 12h00 et de....lire la suite
Black Traffic Light
Arrêté Municipal 052/2024 – Réglementation de la circulation
À partir du 25 mars 2024, circulation alternée par feux tricolores entre le parking du....lire la suite
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 040/2024 portant Règlementation de la circulation
Circulation et stationnement interdits Rue des Chasseurs dès aujourd'hui, sauf exceptions.....lire la suite
ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 024/2024 portant Réglementation de la circulation, rue de la Croix
L'arrêté municipal n°024/2024 de la commune d'Oberbronn introduit des mesures pour réguler le trafic rue....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL N° 016/2024 permission de voirie portant occupation du domaine public routier
La société Niederbronn THD est autorisée à établir, occuper et exploiter des réseaux de communications....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL N° 004/2024 portant réduction de la circulation sur une seule voie avec alternat de circulation en entrée d’agglomération Nord de Oberbronn-Sud
Instauration d'un alternat de circulation sur la R.D. 28 à Oberbronn-Sud pour une expérimentation routière....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL N° 003/2024 portant modification des limites de l’agglomération d’OBERBRONN (sur la R.D. 28)
Modification des limites d'agglomération sur la R.D. 28 pour mieux refléter le caractère urbain dès....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL N° 002/2024 portant opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale de la publicité extérieure
Oberbronn refuse le transfert automatique des compétences en publicité extérieure à la Communauté de communes,....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL N° 001/2024 portant nomination d’un estimateur de dégâts de gibier autres que ceux causés par le sanglier
Oberbronn nomme un expert pour évaluer les dégâts non-sangliers sur son territoire agricole.....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL N° 180/2023 portant réglementation de la circulation dans la rue Principale
Le stationnement des véhicules sera interdit au droit de l'immeuble 26 Principale le vendredi 15....lire la suite
Black Traffic Light
Arrêté municipal 166/2023 : circulation alternée à Oberbronn pour travaux sur les poteaux téléphoniques
Une circulation alternée sera mise en place à partir du 27 novembre 2023, pour une....lire la suite
Arrêté municipal 165/2023 : Ouverture des commerces à Oberbronn pour les dimanches de l’Avent
Les commerces d'Oberbronn autorisés à ouvrir les dimanches de l'Avent, de 10h à 19h et....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL N° 164/2023 portant réglementation de la circulation sur la rue principale
En raison de travaux, la circulation dans la rue Principale sera alternée par feux tricolores....lire la suite
ARRETE MUNICIPAL n° 79/2023 portant Réglementation de la circulation
Le stationnement sera interdit de 09h00 à 12h00, au droit de l’immeuble 12 rue Principale....lire la suite